Droit à l’image

jeudi, 15 mai 2008 By Athos99

Comme tout photographe, je me pose des question pour savoir si mes photographies et l'usage que j'en fais sont conformes avec le droit suisse. Surtout ce qui concerne le cas le plus sensible : la prise de vue de personnes.

Il n'est pas toujours facile d'avoir une réponse claire et tranchée, plusieurs intérêts sont en jeux, le droit de la personne ou l'intérêt public ? Quel est l'intérêt prépondérant ?

Si la personne prise en photo a donnée son consentement, c'est surement pour la prise de vue, mais pas forcément pour la diffusion de son image. Le photographe est-il de bonne foi quand il prend un portrait d'une personne dans une zone publique avec son méga-téléobjectif et en étant camouflé ?

On dit souvent qu'on peut prendre un groupe de personnes sans aucun problème, mais si mon cadrage met en évidence une personne en l'isolant à son insu du groupe, suis-je toujours conforme avec la légalité ?

Il est très difficile de trouver une bonne information juridique sur le droit à l'image. J'ai trouvé de très bon documents traitant de l'aspect juridique de la personnalité et en particulier du droit à l'image. Ils ont été rédigé par le Dr Michael Feusier lors sa formation en droit (Master interdisciplinaire en droit du vivant). Je le remercie de m'avoir autorisé à afficher des liens pointant sur ses documents.

La liste des documents du site de M. Feusier

Documents concernant le droit de la personnalité (A voir le document N°9 L'image)


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5 commentaires au sujet de “Droit à l’image”

  1. Je ne suis pas au clair avec cette histoire de droit d’image, à revoir donc, je me souviens qu’à l’époque c’était bien confus dans les lois. J’ai eu des embrouilles pour des photos volées, dont une qui a failli très mal finir. Tout le monde n’accepte pas de se faire photographier,les moyens modernes de diffusion font surement accroitre la crainte des gens.

    #1942
  2. Athos99

    A Jean-François. C’est vrai qu’il n’y pas de règle simple, tout est une pesée d’intérêt. Mais en regardant le document cité dans l’article on peut avoir une idée générale du droit à l’image. Et encore au niveau Suisse…. sans tenir compte d’une éventuelle loi cantonale :-)

    #1943
  3. Effectivement en théorie rien n’est simple en matière de droit à l’image, en pratique c’est différent car un bon contrat entre la modèle et le photographe règle bon nombres de problèmes.

    Dans le cas des lieux publiques c’est aussi un vrai casse tête juridique car même si la personne est consentente n’y a t’il pas en arrière plan un détail qui n’appartient ni à elle ni à vous ?!? Exemple courant : le Jet d’eau de Genève. En théorie la commercialisation de photos comportant le jet d’eau est soumise au bon vouloir des S.I. car n’oublions pas qu’il est une oeuvre artistique !!!

    Autre casse tête: des jumeaux ont ils un droit à l’image commun ? Question bête car ils ne sont pas la même personne ! Mais histoire vrai d’une personne dont j’avais pris la soeur jumelle en photo (sans savoir qu’elle avait une soeur jumelle) et qui m’a demandé de retirer la photo de sa soeur en petite tenue car on penssait que c’était elle qui avait posé. Par gentillesse et pour ne pas faire d’histoire on accepte…

    Mais le droit à l’image n’est qu’un des soucis liés à la photographie de modèles car la rémunération elle aussi est soumise au droit et remettre de l’argent contre le temps de pause celà peut sembler tout à fait normal à la plupart d’entre nous mais pour que celà soit légal ce n’est pas si simple que ça !

    Et pour rajouter de l’eau au moulin les journaux ont ils le droit de prendre une image « au hasard » sur le net pour illustrer un article ? Quel question !!! Bien sur que non me direz-vous !!! C’est vrai ! mais c’est pourtant ce qu’ils font tous !!! J’en ai aussi fait l’expérience… Avez vous déjà remarqué cette petite mention « DR » qui accompagne bon nombre de photos de nos quotidiens ? si si regardez de prêt !!! Celà signifie « droits réservés ». Dit autrement c’est une photo orpheline (dont on ne connais pas l’auteur) et que l’on utilise librement en spécifiant qu’elle appartient à quelqu’un… au cas ou… c’est à l’extrême limite de la légalité mais ça marche ! Sans allez jusqu’à porter plainte (peu de chance de gagner) il suffit de téléphoner au quotidien et de lui signaler que l’on est l’auteur de la photo. Ce à quoi ils vous dédomamgeront comme collaborateur externe (une vrai misère)…

    En bref, mettez vous à la macropotographie car avec les fleurs et les insectes y’a moins de casses têtes juridiques ;O)

    #2022
  4. Ben quel chenit tout ça…

    Mais je croyais que lorsque l’on prenait une image dans une manifestation publique et que le sujet principal n’est pas la personne mais la manifestation ben c’était bon…

    Alors si je comprend bien… je suis dans une méga foule d’un concert… je prend une image du public avec la scène est tout le toutime… je dois demandé une autorisation à tout le monde… idem pour un feux d’artifice ect…!!!

    Bon… ben alors on fait comme tu dis :)on fait du 100% paysage ou de la macrographie…

    Alain

    #2195
  5. Mout

    Sans oublier de préciser tout ce qui est relatif aux marque de vêtements, meme en admettant que tu ai une dérogation écrite de chaque personne, signée et datée, tu aura le problème des marques, a masquer.

    Alors si après il faut mettre les gens à nu, et qu’ils sont mineur^^ c’est pas gagné.

    Et concernant l’animal d’un zoo? Peut t-on publier sa photo?

    #3438

A propos d’Athos99

Athos99
Je m'appelle Michel Bobillier alias Athos99, je suis un blogueur et photographe à Genève en Suisse Romande et j'espère vous faire partager ma passion avec ce photoblog. (blog photo) La suite....

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